Menu

Mentions légales

Lorem ipsum dolor sit amet

Responsable éditorial

Charles Pain,
Cave Touristique de PANZOULT – Les Villeseaux – 37220 PANZOULT
E-mail : cavepanzoult@yahoo.fr

Réalisation

Conception & Réalisation : Antirouille Communication
antirouille.communication@wanadoo.fr – Tél. : 02 47 30 61 71

Hébergement

Ce site est hébergé par la société OVH – SAS au capital de 10 000 000 €
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045 – Code APE 6202A – N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.

Propriété intellectuelle

L’ensemble de ce site relève des législations française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents iconographiques et photographiques. L’accès au site vous confère un droit d’usage privé et non exclusif. L’ensemble des éléments édités sur ce site, incluant notamment les textes, photographies, infographies, logos, marques… constituent des œuvres au sens du code de la Propriété Intellectuelle. En conséquence, toute représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, qui pourrait être faite sans le consentement de leurs auteurs ou de leurs ayants droit, est illicite.

Crédits photos

© Cave Touristique de PANZOULT

Informations personnelles

Les données personnelles recueillies sur le site résultent de la communication volontaire d’une adresse de courrier électronique lors de l’envoi d’un formulaire de demande d’information ou réservation.
Les adresses E-mail ainsi recueillies ne servent qu’à transmettre les éléments d’information demandés. Les adresses électroniques collectées ne feront l’objet d’aucune cession à des tiers ni d’aucun traitement de la part de la Cave Touristique de PANZOULT. Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 Janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression des données personnelles que vous nous avez communiquées. Vous pouvez exercer ce droit en envoyant un courriel à l’adresse : cavepanzoult@yahoo.fr

Liens vers ce site

Le site autorise tout site Internet ou tout autre support à le citer ou à mettre en place un lien hypertexte pointant vers son contenu. L’autorisation de mise en place d’un lien est valable pour tout support, à l’exception de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, raciste, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre. La reprise intégrale du contenu d’une page est aussi autorisée, sous réserve d’établir un lien clair vers sa source. Dans tous les cas, la Cave Touristique de PANZOULT se réserve le droit de demander la suppression d’un lien si il estime que le référent (site source) ne respecte pas les règles ainsi définies.